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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 11768 posée par Mme Marianne Margaté

    Situation de la gynécologie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11686 posée par Mme Marianne Margaté

    Risques sanitaires liés à des travaux miniers à Nonville

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11594 posée par Mme Marianne Margaté

    Collecte du plasma sanguin en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11140 posée par Mme Marianne Margaté

    Zonage des médecins généralistes en Seine-et-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10136 posée par Mme Marianne Margaté

    Éventuels risques sanitaires des champs électromagnétiques des lignes à haute tension

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10205 posée par Mme Marianne Margaté

    Modalités de calcul du quota de logements sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09984 posée par Mme Marianne Margaté

    Pénurie de médicaments en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09790 posée par Mme Marianne Margaté

    Publication du décret relatif à l'implantation des officines de pharmacie

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09689 posée par Mme Marianne Margaté

    Situation de la pédopsychiatrie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09401 posée par Mme Marianne Margaté

    Graves insuffisances du prochain plan régional de santé Ile-de-France pour le département de la Seine-et-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Faible