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57 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions sans réponse
31 questions
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Question n° 07980 posée par M. Guillaume Chevrollier
Reconnaissance des services rendus par l'élevage
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08275 posée par Mme Christine Herzog
Cahier des charges du renouvellement des baux de chasse pour la période 2024-2033
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 08418 posée par Mme Christine Herzog
Réglementation de la pêche de nuit et incivilités dans le département de la Moselle
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 08512 posée par Mme Marie Mercier
Interventions de l'office français de la biodiversité auprès des éleveurs impactés par le loup
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 08564 posée par M. Daniel Salmon
Mise en oeuvre de la programmation budgétaire des mesures agro-environnementales et climatiques
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 08692 posée par M. Sebastien Pla
Pêcheurs de Méditerranée en péril
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 08866 posée par Mme Lauriane Josende
Réglementation de la pêche de loisir du thon rouge
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 08874 posée par M. Jean-Claude Anglars
Méthodes de lutte contre les rats taupiers
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09269 posée par Mme Christine Herzog
Réglementation de la pêche de nuit et incivilités dans le département de la Moselle
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 09468 posée par M. Patrick Chaize
Avenir de l'élevage bovin français
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence