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854 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024


Questions sans réponse

183 questions

  1. Question n° 22508 posée par M. Emmanuel Hamel

    Poursuite dans un Etat étranger des recherches du codécouvreur français du virus du sida

    La question est caduque

  2. Question n° 14693 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'une université virtuelle française

    La question est caduque

  3. Question n° 16456 posée par M. Henri de Raincourt

    Hausse des dépôts de brevets en 1998

    La question est caduque

  4. Question n° 16603 posée par M. Georges Gruillot

    Développement des nouvelles technologies de l'information et de la communication

    La question est caduque

  5. Question n° 19090 posée par M. Emmanuel Hamel

    Stimulation de la recherche en sciences du vivant

    La question est caduque

  6. Question n° 19092 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réévaluation du statut des jeunes chercheurs

    La question est caduque

  7. Question n° 19181 posée par M. René Trégouët

    Pratique des accords de confidentialité au sein de certaines universités

    La question est caduque

  8. Question n° 19358 posée par M. René Trégouët

    Brevets sur les gènes humains

    La question est caduque

  9. Question n° 19737 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Statut des fonctionnaires enseignants-chercheurs

    La question est caduque

  10. Question n° 19843 posée par M. Philippe Nogrix

    Maintenance informatique dans les collèges

    La question est caduque