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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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854 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024


Questions sans réponse

183 questions

  1. Question n° 20149 posée par M. Nicolas About

    Politique française en matière de recherche

    La question est caduque

  2. Question n° 20331 posée par M. Michel Doublet

    Maintenance informatique dans les collèges

    La question est caduque

  3. Question n° 20410 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'écoles doctorales proposant des spécialisations en génomique, bio-technologie et bio-informatique

    La question est caduque

  4. Question n° 20561 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evaluation scientifique de l'Institut d'études indo-européennes de l'université Lyon-III

    La question est caduque

  5. Question n° 20800 posée par M. Emmanuel Hamel

    Espionnage scientifique dans les universités

    La question est caduque

  6. Question n° 21182 posée par M. Emmanuel Hamel

    Recherche : multiplication des programmes interministériels pluriannuels

    La question est caduque

  7. Question n° 21946 posée par M. Claude Huriet

    Dépistage du cancer

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 22018 posée par M. Henri Weber

    Expatriation de chercheurs

    La question est caduque

  9. Question n° 23578 posée par M. René Trégouët

    Pratique des accords de confidentialité au sein de certaines universités

    La question est caduque

  10. Question n° 23579 posée par M. René Trégouët

    Brevets sur les gènes humains

    La question est caduque