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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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854 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024


Questions sans réponse

183 questions

  1. Question n° 0002A posée par M. Jean-Marie Rausch

    Politique gouvernementale dans le domaine de la recherche

    La question est caduque

  2. Question n° 00430 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Orientation de la recherche

    La question est caduque

  3. Question n° 00827 posée par M. Henri Caillavet

    Biogénétique: développement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 01194 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Recherche pharmaceutique: relations entre secteur public et industrie

    La question est caduque

  5. Question n° 01580 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Moyens consacrés à la recherche dans le domaine des transports (principalement par le rail)

    La question est caduque

  6. Question n° 02052 posée par M. Raymond Tarcy

    Intégration du personnel des sociétés de prestations du CNES

    La question a été retirée

  7. Question n° 0122S posée par M. Philippe Machefer

    Orientations de la recherche dans l'industrie des voitures de chemin de fer

    La question a été retirée pour cause de décès.

  8. Question n° 02389 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réorganisation du CNRS

    La question est caduque

  9. Question n° 02544 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Ouverture de la recherche aux jeunes

    La question est caduque

  10. Question n° 02764 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Centre d'étude des systèmes et techniques avancées: création

    La question est caduque