Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 11594 posée par M. Serge Mathieu

    Distinction des rôles respectifs du CNRS et du Comité national de la recherche scientifique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 11596 posée par M. Serge Mathieu

    Concentration des moyens du CNRS en thématiques et en unités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 39655 posée par M. Serge Mathieu

    Recommandations relatives à l'expérimentation animale

    La question est caduque

  4. Question n° 39656 posée par M. Serge Mathieu

    Renforcement de l'éthique et des bonnes pratiques de l'expérimentation animale

    La question est caduque

  5. Question n° 30676 posée par M. Serge Mathieu

    Enseignement scolaire destiné à une meilleure connaissance par les jeunes des progrès des sciences et des techniques

    La question est caduque

  6. Question n° 26840 posée par M. Serge Mathieu

    Accès des enseignants au réseau Internet

    La question est caduque