Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 29712 posée par M. Paul Jargot

    Refus d'intégration d'un chercheur au CNRS: cas particulier

    La question est caduque

  2. Question n° 00216 posée par M. Pierre Noe

    Suites d'un rapport concernant la réforme de l'emploi scientifique

    La question a été retirée

  3. Question n° 00217 posée par M. Pierre Noe

    Energies nouvelles

    La question a été retirée

  4. Question n° 00311 posée par M. Francis Palmero

    Plan décennal pour la recherche

    La question est caduque

  5. Question n° 00677 posée par M. Henri Caillavet

    Biogénétique: développement

    La question est caduque

  6. Question n° 01989 posée par M. Pierre Noe

    CNRS: sauvegarde

    La question est caduque

  7. Question n° 06195 posée par M. Philippe Machefer

    Instituts de recherche: publication des chercheurs

    La question a été retirée pour cause de décès.