Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions sans réponse

16 questions

Question n° 03421 posée par M. René Trégouët

Muséum national d'histoire naturelle

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/10/2002
Question n° 39110 posée par M. René Trégouët

Biotechnologies

La question est caduque

21/03/2002
Question n° 39024 posée par M. René Trégouët

Muséum national d'histoire naturelle

La question est caduque

14/03/2002
Question n° 38680 posée par M. René Trégouët

Incendie à l'université de Montpellier

La question est caduque

21/02/2002
Question n° 37582 posée par M. René Trégouët

Galiléo

La question est caduque

27/12/2001
Question n° 34506 posée par M. René Trégouët

Avion solaire sans pilote

La question est caduque

26/07/2001
Question n° 34342 posée par M. René Trégouët

Mobilité des chercheurs

La question est caduque

12/07/2001
Question n° 31847 posée par M. René Trégouët

Recherche spatiale

La question est caduque

15/03/2001
Question n° 31875 posée par M. René Trégouët

Collections d'ethnologie du musée de l'Homme

La question est caduque

15/03/2001
Question n° 27712 posée par M. René Trégouët

Synchrotron et nouvelle dynamique de la recherche française

La question est caduque

21/09/2000