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445 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions sans réponse
194 questions
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Question n° 18269 posée par M. Jacques Siffre
Prise en charge des jeunes par les ALE
La question est caduque
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Question n° 18211 posée par Mme Éliane Assassi
Devenir du campus des métiers prévu à Bobigny
La question est caduque
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Question n° 17885 posée par M. Philippe Richert
Cotisations sociales des chercheurs étrangers
La question est caduque
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Question n° 17886 posée par M. Roland Muzeau
Contournement par les employeurs de la procédure de déclaration des maladies professionnelles
La question est caduque
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Question n° 17924 posée par M. Bernard Piras
Reconnaissance officielle du secteur des particuliers employeurs
La question est caduque
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Question n° 17953 posée par M. Claude Bertaud
Reclassement professionnel dans les entreprises artisanales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 17979 posée par M. Paul Girod
Liste des demandeurs d'emploi des communes
La question est caduque
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Question n° 17791 posée par M. Jacques Peyrat
Contrats aidés pour les moins de vingt-cinq ans et secteur associatif
La question est caduque
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Question n° 17636 posée par M. André Lardeux
Travail des apprentis dans les métiers de bouche
La question est caduque
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Question n° 17700 posée par M. Bernard Piras
Subvention FSE accordée au CNPA en 2000
La question est caduque