Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions sans réponse

23 questions

Question n° 26466 posée par M. Georges Mouly

Apprentissage junior

La question est caduque

01/03/2007
Question n° 26242 posée par M. Rémy Pointereau

Bilan d'application des mesures prises pour encourager l'apprentissage

La question est caduque

15/02/2007
Question n° 26194 posée par Mme Patricia Schillinger

Cotisations sociales au titre des contrats d'apprentissage et de professionnalisation

La question est caduque

08/02/2007
Question n° 26137 posée par M. Roger Besse

Exonération de cotisations sociales patronales pour les artisans formant des apprentis

La question est caduque

01/02/2007
Question n° 25613 posée par M. André Vallet

Projet de suppression des exonérations de certaines cotisations sociales

La question est caduque

14/12/2006
Question n° 25438 posée par M. Louis Souvet

Politique de formation professionnelle

La question est caduque

30/11/2006
Question n° 25261 posée par M. Gérard Cornu

Bilan d'application des mesures prises en faveur du développement de l'apprentissage

La question est caduque

16/11/2006
Question n° 25076 posée par M. Georges Mouly

Promotion de l'apprentissage

La question est caduque

02/11/2006
Question n° 24791 posée par M. Simon Sutour

Études en alternance ou en apprentissage

La question est caduque

12/10/2006
Question n° 20724 posée par M. Georges Mouly

Mise en place d'une instance interministérielle pour l'apprentissage

La question est caduque

08/12/2005