Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions sans réponse

30 questions

Question n° 25256 posée par M. Marcel Rainaud

Situation d'asphyxie financière des sages-femmes libérales

La question est caduque

16/11/2006
Question n° 02211 posée par M. Marcel Rainaud

Financement des hôpitaux

La question est caduque

18/10/2007
Question n° 02427 posée par M. Marcel Rainaud

Modifications du code de la sécurité sociale

La question est caduque

08/11/2007
Question n° 02934 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences de la centralisation de l'offre de soins

La question est caduque

20/12/2007
Question n° 06618 posée par M. Marcel Rainaud

Craintes et propositions de l'Union des chirurgiens de France

La question est caduque

11/12/2008
Question n° 07972 posée par M. Marcel Rainaud

Régime de l'auto-entrepreneur et équilibre des régimes sociaux

La question est caduque

19/03/2009
Question n° 08620 posée par M. Marcel Rainaud

Situation du Fonds de réserve des retraites

La question est caduque

07/05/2009
Question n° 09861 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences de la centralisation de l'offre de soins

La question est caduque

30/07/2009
Question n° 09863 posée par M. Marcel Rainaud

Modifications du code de la sécurité sociale

La question est caduque

30/07/2009
Question n° 09986 posée par M. Marcel Rainaud

Craintes et propositions de l'Union des chirurgiens de France

La question est caduque

27/08/2009