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1391 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions sans réponse
316 questions
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Question n° 1026S posée par M. Robert Laufoaulu
Suppression d'un poste de CPE et mouvements dans le personnel de l'éducation nationale
La question a été retirée
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Question n° 17901 posée par M. Georges Patient
Insuffisance des offres de soins en Guyane
La question est caduque
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Question n° 18834 posée par M. Claude Lise
Contrats d'accès à l'emploi et contrats d'accompagnement dans l'emploi en outre-mer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18851 posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Création d'une zone de police nationale à Saint-Laurent-du-Maroni
La question est caduque
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Question n° 19209 posée par M. Roland Courteau
Situation de la Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna face au risque tsunami
La question est caduque
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Question n° 1372S posée par M. Robert Laufoaulu
Enseignement du wallisien et du futunien
La question est caduque
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Question n° 19435 posée par Mme Anne-Marie Payet
Revalorisation de la filière photovoltaïque à La Réunion
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19676 posée par M. Claude Lise
Conditions de travail des personnels du Pôle emploi de Martinique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19718 posée par M. Jacques Gillot
Conséquences budgétaires et sociales de la réforme hospitalière en Guadeloupe
La question est caduque
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Question n° 19722 posée par M. Jacques Gillot
Défense de l'outre-mer à Bruxelles
La question est caduque