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1391 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions sans réponse
316 questions
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Question n° 02951 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Avenir des budgets hospitaliers
La question est caduque
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Question n° 04144 posée par M. Georges Mouly
Situation des chirurgiens-dentistes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05181 posée par M. Roland Courteau
Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis
La question a été retirée
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Question n° 06784 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Situation financière du groupe hospitalier Sud Réunion
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07434 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Soutien aux « enfants volés de La Réunion »
La question est caduque
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Question n° 08289 posée par M. Michel Magras
Mise en place de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées à Saint-Barthélemy
La question est caduque
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Question n° 08537 posée par M. Georges Patient
Électrification de la Guyane
La question est caduque
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Question n° 0555S posée par M. Michel Magras
Mise en oeuvre de la compétence fiscale de la collectivité de Saint-Barthélemy
La question a été retirée
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Question n° 08745 posée par M. Jacques Gillot
Rapport de la commission sur l'organisation des marchés de l'électricité
La question est caduque
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Question n° 09685 posée par M. Serge Larcher
Situation en Martinique des personnels auxiliaires de vie scolaire ou occupant des emplois vie scolaire
La question est caduque