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1391 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions sans réponse
316 questions
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Question n° 23520 posée par Mme Gélita Hoarau
Reconduction du dispositif congé solidarité
La question est caduque
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Question n° 23696 posée par M. Jacques Gillot
Organisation des études de médecine dans l'académie Antilles Guyane
La question est caduque
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Question n° 24080 posée par Mme Fabienne Keller
Risque de pollution aquatique en Guyane
La question est caduque
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Question n° 24172 posée par Mme Anne-Marie Payet
Crédits de la ligne budgétaire unique
La question est caduque
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Question n° 24190 posée par M. André Vantomme
Versement de l'indemnité d'éloignement pour les fonctionnaires hospitaliers
La question est caduque
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Question n° 24323 posée par M. Jacques Gillot
Instauration d'une prime de vie chère au profit des salariés des établissements et services sociaux et médico-sociaux de la Guadeloupe
La question a été transformée.
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Question n° 24461 posée par M. Christian Cointat
Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) : quotas de pêche de la légine
La question est caduque
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Question n° 24692 posée par M. Jacques Gillot
Difficultés de financement du logement social en Guadeloupe
La question est caduque
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Question n° 24693 posée par M. Jacques Gillot
Mise en oeuvre de la réforme des services de l'aviation civile aux Antilles-Guyane
La question est caduque
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Question n° 1147S posée par Mme Gélita Hoarau
Observatoire des prix et des revenus à La Réunion
La question a été retirée