Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions sans réponse

57 questions

Question n° 11622 posée par M. Hervé Maurey

Taxation des livres d'occasion

En attente de réponse du Ministère de la culture

09/05/2024
Question n° 10224 posée par M. Claude Kern

Conditions de commercialisation des droits audiovisuels des compétitions sportives

En attente de réponse du Ministère de la culture

15/02/2024
Question n° 09352 posée par Mme Catherine Dumas

Difficultés d'accès au crédit d'impôt en faveur des métiers d'art pour les artisans d'art dans le domaine de la restauration du patrimoine

En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

07/12/2023
Question n° 08453 posée par Mme Catherine Dumas

Difficultés d'accès au crédit d'impôt en faveur des métiers d'art pour les artisans d'art dans le domaine de la restauration du patrimoine

En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

21/09/2023
Question n° 08369 posée par M. Claude Kern

Conditions de commercialisation des droits audiovisuels des compétitions sportives

En attente de réponse du Ministère de la culture

14/09/2023
Question n° 07351 posée par M. Jean Louis Masson

Restauration des fresques dans l'ancienne gare de Metz

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/06/2023
Question n° 06206 posée par M. Jean Louis Masson

Restauration des fresques dans l'ancienne gare de Metz

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/04/2023
Question n° 02934 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prix du papier

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

29/09/2022
Question n° 27847 posée par M. Laurent Burgoa

Conséquences du décret n°2021-1746 du 21 décembre 2021 sur l'accès aux aides fiscales et postales

La question est caduque

28/04/2022
Question n° 26902 posée par Mme Else Joseph

Défaut de moyens attribués aux unités départementales de l'architecture et du patrimoine dans le cadre du plan de relance

La question est caduque

24/02/2022