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3467 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024


Questions sans réponse

1222 questions

  1. Question n° 17019 posée par M. Fabien Gay

    Plan de relance de l'industrie aéronautique et situation défavorable des sous-traitants du secteur

    La question est caduque

  2. Question n° 17104 posée par M. Alain Fouché

    Conséquences de la crise sanitaire sur les discothèques et les établissements de nuit

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 17128 posée par Mme Martine Berthet

    Classement en communes touristiques des communes dépourvues d'une pharmacie

    La question est caduque

  4. Question n° 16906 posée par M. Fabien Gay

    Annonce par Air France KLM de 8 000 à 10 000 suppressions d'emplois

    La question est caduque

  5. Question n° 16916 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés rencontrées par le technopôle de Nevers Magny-Cours à la suite de la crise sanitaire liée au Covid-19

    La question est caduque

  6. Question n° 16935 posée par M. François Bonhomme

    Plan de relance économique

    La question est caduque

  7. Question n° 16951 posée par M. Max Brisson

    Report de l'ouverture des discothèques et établissements de nuit

    La question a été retirée

  8. Question n° 16957 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Résolution de contrats de voyages touristiques en cas de force majeure

    La question est caduque

  9. Question n° 16974 posée par Mme Colette Giudicelli

    Prise en charge par les assurances des pertes d'exploitation dans le secteur de l'hôtellerie et de la restauration

    La question a été retirée pour cause de décès.

  10. Question n° 16975 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation des propriétaires d'hébergements meublés de tourisme et gîtes et crise sanitaire

    La question a été retirée pour cause de décès.