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739 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions sans réponse
175 questions
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Question n° 06342 posée par M. Pierre Camani
Financement des maisons de santé pluridisciplinaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0003A posée par M. Jean Boyer
Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04827 posée par M. Jean-François Humbert
Devenir du réseau des trésoreries dans le Doubs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04085 posée par M. Robert Tropeano
Transports médicalisés conventionnés en région rurale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03524 posée par Mme Patricia Schillinger
Couverture de la téléphonie mobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02352 posée par M. Claude Bérit-Débat
Devenir du FISAC
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01874 posée par M. Bernard Cazeau
Maintien des services locaux d'EDF-ERDF-GRDF en Dordogne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01763 posée par M. Philippe Paul
Devenir des sous-préfectures
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00399 posée par M. Philippe Madrelle
Protection du tissu économique local
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1631S posée par M. Bernard Cazeau
Maintien des services locaux d'EDF-ERDF-GRDF en Dordogne
La question a été transformée.
Pertinence