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739 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024


Questions sans réponse

175 questions

  1. Question n° 1273S posée par M. Édouard Courtial

    Maintien des zones de revitalisation rurale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17411 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Créations, transferts, regroupements et cessions des officines pharmaceutiques en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16586 posée par Mme Christine Herzog

    Fermeture d'officines de pharmacie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16223 posée par Mme Françoise Cartron

    Classement en zones de revitalisation rurale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15657 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Report de la sortie du statut de zone de revitalisation rurale pour les communes concernées en 2020

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14829 posée par Mme Christine Herzog

    Fermeture d'officines de pharmacie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14470 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des maisons d'accueil rural pour personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12338 posée par Mme Nicole Duranton

    Fragilisation du maillage territorial des soins de santé de proximité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10955 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Situation des ambulances

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10552 posée par M. Alain Dufaut

    Avenir des services d'urgences obstétricales en milieu rural

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible