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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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739 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024


Questions sans réponse

175 questions

  1. Question n° 00069 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Prise en charge des frais de transport par l'assurance maladie en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23842 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Couverture en téléphonie mobile des territoires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23767 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre la désertification médicale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23452 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Sauvegarde des cinémas ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23358 posée par Mme Catherine Deroche

    Numérisation des salles de cinéma

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23369 posée par M. Yves Détraigne

    Disparition progressive des pharmacies en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23379 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Éligibilité des intercommunalités à l'ATESAT

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23345 posée par M. Hubert Falco

    Désertification médicale en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23037 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des cinémas itinérants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23078 posée par M. Yves Chastan

    Manque d'enseignants remplaçants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible