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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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739 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024


Questions sans réponse

175 questions

  1. Question n° 25066 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Conséquences de l'interdiction d'ouvrir de nouvelles lignes de type réseau téléphonique commuté en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24336 posée par M. Bruno Belin

    La situation des expatriés Afghans

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24348 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Lutte contre les déserts médicaux en santé visuelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24248 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Mesures visant à lutter contre la raréfaction des pharmacies dans les territoires isolés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21426 posée par M. Daniel Gremillet

    Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1463S posée par M. Patrice Joly

    Désengagement de La Poste dans les territoires ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20036 posée par M. Jean Louis Masson

    Révision de la liste des zones blanches

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18937 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Cancer en zone rurale et coronavirus

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1287S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Désertification des territoires ruraux et fermeture des services publics

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1274S posée par M. Max Brisson

    Faiblesse du budget de la politique agricole commune en faveur du développement rural

    La question est caduque

    Pertinence Très faible