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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024


Questions sans réponse

15 questions

  1. Question n° 2128S posée par M. Pierre Médevielle

    Situation des médecins en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1287S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Désertification des territoires ruraux et fermeture des services publics

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0426S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Difficultés liées au manque d'ingénierie pour les communes situées en zones rurales

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1557S posée par M. Daniel Chasseing

    Réforme des zones de revitalisation rurale

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1273S posée par M. Édouard Courtial

    Maintien des zones de revitalisation rurale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0204S posée par Mme Josiane Costes

    Dysfonctionnements du réseau de téléphonie fixe dans le Cantal

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1274S posée par M. Max Brisson

    Faiblesse du budget de la politique agricole commune en faveur du développement rural

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1631S posée par M. Bernard Cazeau

    Maintien des services locaux d'EDF-ERDF-GRDF en Dordogne

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1463S posée par M. Patrice Joly

    Désengagement de La Poste dans les territoires ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1344S posée par M. Didier Mandelli

    Lutte contre les déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible