Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
817 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions sans réponse
120 questions
-
Question n° 25066 posée par M. Philippe Kaltenbach
Les machines à voter présentent un risque de rupture d'égalité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26009 posée par M. Jean-Pierre Grand
Rupture d'égalité d'accès aux soins
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08995 posée par M. Jean-Pierre Grand
Rupture d'égalité d'accès aux soins
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 16731 posée par M. François Grosdidier
Rupture d'égalité dans l'application du crédit d'impôt « prélèvements sociaux »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00187 posée par M. Philippe Kaltenbach
Risques des machines à voter
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 20066 posée par Mme Catherine Belrhiti
Rupture d'égalité dans l'application du crédit d'impôt « prélèvements sociaux »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11178 posée par M. Rémi Cardon
Stage de seconde et rupture d'égalité entre élèves et territoires
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 24283 posée par M. Jean-Marie Bockel
Rupture d'égalité de traitement entre les hommes et les femmes en matière de retraite anticipée
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01028 posée par M. Jean-Pierre Grand
Rupture d'égalité d'accès aux soins
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24987 posée par M. Jean-Pierre Grand
Rupture d'égalité d'accès aux soins
La question est caduque
Pertinence