Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 23629 posée par M. René Trégouët

Libre accès à la carte du génome humain

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence
Question n° 24442 posée par M. Michel Doublet

Avenir de la recherche française

La question est caduque

13/04/2000
Pertinence
Question n° 26088 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Réforme de la recherche

La question a été retirée

15/06/2000
Pertinence
Question n° 27712 posée par M. René Trégouët

Synchrotron et nouvelle dynamique de la recherche française

La question est caduque

21/09/2000
Pertinence
Question n° 0029A posée par M. René Trégouët

Avenir de la recherche française

La question est caduque

10/11/2000
Pertinence
Question n° 34901 posée par M. Charles Ginésy

Revalorisation de l'allocation de recherche

La question est caduque

30/08/2001
Pertinence
Question n° 1251S posée par Mme Marie-Christine Blandin

Recrutement des jeunes chercheurs du CNRS

La question a été transformée.

17/01/2002
Pertinence
Question n° 0025A posée par M. René Trégouët

Avenir de la recherche

La question est caduque

02/03/2004
Pertinence