Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 12017 posée par M. Franck Menonville

    Dotations forfaitaires annuelles pour les titres sécurisés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14975 posée par M. Franck Menonville

    Responsabilité des employeurs en cas de maintien de l'activité en cette période d'épidémie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15507 posée par M. Franck Menonville

    Réservations hôtelières dans les villes de cures thermales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27260 posée par M. Franck Menonville

    Conséquences de la hausse des prix des carburants sur les particuliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27261 posée par M. Franck Menonville

    Conséquences de la hausse des prix des carburants sur les entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0175S posée par M. Franck Menonville

    Difficultés dans l'application des dispositions du volet forêt du plan de relance

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible