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894 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024


Questions sans réponse

139 questions

  1. Question n° 10980 posée par Mme Nassimah Dindar

    Devenir de la filière de recyclage à La Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0825S posée par M. Michel Magras

    Respect de l'obligation de dépôt des comptes pour les entreprises outre-mer

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10558 posée par Mme Nassimah Dindar

    Transferts sanitaires des Réunionnais vers la métropole

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10559 posée par Mme Nassimah Dindar

    Objectif zéro déchet

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10571 posée par M. Patrick Chaize

    Continuité territoriale numérique dans les Outre-mer

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10277 posée par Mme Nassimah Dindar

    Dotation des hôpitaux de La Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09293 posée par M. Dominique Théophile

    Déserts médicaux en Outre-Mer et démographie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08512 posée par Mme Vivette Lopez

    Représentation des Outre-mer dans l'audiovisuel public et avenir de France Ô

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0563S posée par M. Dominique Théophile

    Collecte de l'écotaxe en outre-mer

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08199 posée par M. Dominique Théophile

    Plan eau Guadeloupe 2022

    La question est caduque

    Pertinence Très faible