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584 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions sans réponse
125 questions
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Question n° 09293 posée par M. Dominique Théophile
Déserts médicaux en Outre-Mer et démographie médicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08512 posée par Mme Vivette Lopez
Représentation des Outre-mer dans l'audiovisuel public et avenir de France Ô
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08199 posée par M. Dominique Théophile
Plan eau Guadeloupe 2022
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06337 posée par M. Dominique Théophile
Difficulté à pourvoir des postes de praticiens hospitaliers en outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06131 posée par M. Victorin Lurel
Extension à Mayotte de la déduction forfaitaire de cotisations sociales patronales pour les particuliers-employeurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06016 posée par M. Victorin Lurel
Seuil de récupération de l'allocation de solidarité aux personnes âgées outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06019 posée par M. Victorin Lurel
Rapport relatif à la lutte contre les addictions outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04407 posée par M. Michel Dennemont
Répartition des zones de police et de gendarmerie dans les Outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03046 posée par M. Antoine Karam
Renforcement de la lutte contre la pêche illégale en Guyane
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 25719 posée par Mme Gélita Hoarau
Crise en Guyane
La question est caduque
Pertinence