Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions sans réponse
98 questions
-
Question n° 10648 posée par M. André Lardeux
Compensation versée par l'État aux départements dans le cadre de la décentralisation du RMI
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10748 posée par M. Marcel Rainaud
Incidences financières du plan de vaccination contre le virus H1N1 pour l'Aude
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10966 posée par M. Alex Türk
Mise en place de la campagne de vaccination H1N1
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10967 posée par M. Alex Türk
Mise en place de la campagne de vaccination H1N1
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10968 posée par M. Alex Türk
Mise en place de la campagne de vaccination H1N1
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10969 posée par M. Alex Türk
Mise en place de la campagne de vaccination H1N1
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12840 posée par Mme Colette Giudicelli
Exonération des charges patronales pour les agents sociaux intervenant au domicile des personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13438 posée par M. Marcel Rainaud
Rupture de l'équité sociale en matière d'aide sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14772 posée par Mme Michèle André
Prise en charge de la formation aux gestes de secours d'urgence
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14968 posée par M. Éric Doligé
Optimisation du RSA
La question est caduque
Pertinence