Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions sans réponse

35 questions

Question n° 20196 posée par M. Marcel Rainaud

Clarification des comptes de la protection sociale

La question est caduque

29/09/2011
Pertinence
Question n° 18345 posée par M. Marcel Rainaud

L'inclusion sociale

La question est caduque

28/04/2011
Pertinence
Question n° 16997 posée par M. Marcel Rainaud

Gouvernance de la CNSA

La question est caduque

03/02/2011
Pertinence
Question n° 16549 posée par M. Marcel Rainaud

Prévention des risques cardiovasculaires

La question est caduque

23/12/2010
Pertinence
Question n° 15597 posée par M. Marcel Rainaud

Meilleure prise en compte de la maladie d'Alzheimer

La question est caduque

21/10/2010
Pertinence
Question n° 14725 posée par M. Marcel Rainaud

Répartition géographique des infirmiers et des professionnels de santé

La question est caduque

05/08/2010
Pertinence
Question n° 14726 posée par M. Marcel Rainaud

Mise à jour du registre ADELI

La question est caduque

05/08/2010
Pertinence
Question n° 13799 posée par M. Marcel Rainaud

Évolution de la formation aux soins infirmiers

La question est caduque

10/06/2010
Pertinence
Question n° 13093 posée par M. Marcel Rainaud

Protection de la filière hippique

La question est caduque

22/04/2010
Pertinence
Question n° 12849 posée par M. Marcel Rainaud

Livre blanc de l'ergothérapie

La question est caduque

01/04/2010
Pertinence