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9486 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024


Questions sans réponse

2069 questions

  1. Question n° 27763 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rôle et action du Premier ministre

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 27021 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Déclaration du Premier ministre sur l'avenir de la cinquième chaîne de télévision

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25964 posée par M. André Fosset

    Présentation du budget 1986 par le Premier ministre devant le Parlement

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24808 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Résultats de la visite du premier ministre à Alger

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00134 posée par M. Maurice Schumann

    Déclarations de M. le Premier Ministre au sujet de la politique salariale de l'industrie textile

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 04420 posée par M. Henri Collette

    Déplacements du Premier ministre dans la région Nord - Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 14553 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan du voyage du Premier ministre à l'île de la Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13514 posée par M. Michel Raison

    Fête de Noël à Matignon

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  9. Question n° 21335 posée par M. Pierre Charon

    Suppression des commissions et instances consultatives ou délibératives placées auprès du Premier ministre ou des ministres

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 20772 posée par Mme Françoise Férat

    Suppression du conseil d'orientation pour l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Forte