Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions sans réponse

9 questions

Question n° 15990 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre l'attentisme

La question est caduque

27/06/1991
Pertinence
Question n° 00018 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rattrapage des pertes de pouvoir d'achat

La question est caduque

03/04/1986
Pertinence
Question n° 28142 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Thèmes de la campagne électorale

La question est caduque

06/02/1986
Pertinence
Question n° 28284 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Progression du produit intérieur brut français en 1985

La question est caduque

20/02/1986
Pertinence
Question n° 27538 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

1985: pouvoir d'achat des ménages

La question est caduque

26/12/1985
Pertinence
Question n° 12983 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Renseignements statistiques

La question est caduque

04/08/1983
Pertinence
Question n° 05400 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Place de l'opposition sur l'échiquier électoral

La question a été retirée

21/04/1982
Pertinence
Question n° 15913 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Reprise de la politique des privatisations

La question est caduque

27/06/1991
Pertinence
Question n° 22600 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de l'emploi en Ile-de-France

La question est caduque

27/08/1992
Pertinence