Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions sans réponse

15 questions

Question n° 02432 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique monétaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/08/1993
Pertinence
Question n° 10496 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suite donnée au rapport de la mission de réflexion sur les nouveaux instruments financiers et les marchés à terme

La question est caduque

21/04/1988
Pertinence
Question n° 10391 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Gestion des parités des monnaies du SME par un organe européen

La question est caduque

07/04/1988
Pertinence
Question n° 24806 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Organisation d'un véritable marché des capitaux dans la CEE

La question est caduque

11/07/1985
Pertinence
Question n° 24651 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Contrôle du crédit: conséquences

La question est caduque

04/07/1985
Pertinence
Question n° 19568 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fin du contrôle des changes

La question est caduque

27/09/1984
Pertinence
Question n° 18440 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Contrôle des changes

La question est caduque

12/07/1984
Pertinence
Question n° 14192 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Position des banques françaises au 15 novembre 1983

La question est caduque

24/11/1983
Pertinence
Question n° 12883 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre la crise financière

La question est caduque

21/07/1983
Pertinence
Question n° 10928 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique monétaire du Gouvernement

La question a été retirée

31/03/1983
Pertinence