Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions sans réponse

14 questions

  1. Question n° 00615 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique des emprunts

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03167 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réserves en devises: montant

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10305 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Nouvelle politique de l'épargne

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10309 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Endettement de la France

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10783 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réajustement du franc

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10928 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique monétaire du Gouvernement

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12883 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre la crise financière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14192 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Position des banques françaises au 15 novembre 1983

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18440 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Contrôle des changes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19568 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fin du contrôle des changes

    La question est caduque

    Pertinence Faible