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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions sans réponse
9 questions
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Question n° 10906 posée par M. Robert Tropeano
Aide aux viticulteurs qui pratiquent les méthodes d'enrichissement du vin aux moûts concentrés et concentrés rectifiés
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1569S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Gestion collective des droits de pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27086 posée par M. Robert Tropeano
Réforme de l'OCM vitivinicole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27087 posée par M. Robert Tropeano
Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37190 posée par M. André Vallet
Réforme de l'Organisation commune des marchés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34422 posée par M. Bernard Seillier
Difficultés des éleveurs bovins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05890 posée par M. Louis Minetti
Relations franco-espagnoles dans le domaine agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20336 posée par M. Gérard Braun
Organisation commune des marchés (OCM) portant sur le lait
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20194 posée par M. Auguste Cazalet
Organisation commune des marchés - lait
La question est caduque
Pertinence