Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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975 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions sans réponse

44 questions

Question n° 30804 posée par M. Alain Gournac

Transport de malades assis

La question est caduque

01/02/2001
Pertinence
Question n° 31384 posée par M. Alain Gournac

Situation des professionnels de la naissance

La question est caduque

22/02/2001
Pertinence
Question n° 02283 posée par M. Alain Gournac

Mutations des agents de police municipale

La question est caduque

12/09/2002
Pertinence
Question n° 39122 posée par M. Alain Gournac

Situation des familles des victimes de la maladie de Creutzfeldt-Jakob

La question est caduque

21/03/2002
Pertinence
Question n° 16343 posée par M. Alain Gournac

Sécurité sur nos routes par temps de pluie

La question est caduque

21/05/2015
Pertinence
Question n° 26481 posée par M. Alain Gournac

Prise en charge des handicapés

La question est caduque

06/07/2000
Pertinence
Question n° 26523 posée par M. Alain Gournac

Protection des fonctionnaires contre le harcèlement moral

La question est caduque

08/03/2007
Pertinence
Question n° 10562 posée par M. Alain Gournac

Intérêts sur les sommes immobilisées en banque

La question est caduque

22/10/2009
Pertinence
Question n° 31829 posée par M. Alain Gournac

Associations d'aide à domicile

La question est caduque

15/03/2001
Pertinence
Question n° 38600 posée par M. Alain Gournac

Difficultés rencontrées par les centres médico-psycho-pédagogiques

La question est caduque

21/02/2002
Pertinence