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1721 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024


Questions sans réponse

362 questions

  1. Question n° 25989 posée par Mme Marie-France de Rose

    Messes télévisées sur le service public

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26014 posée par Mme Françoise Cartron

    Parité entre les femmes et les hommes en politique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00149 posée par M. François Marc

    Actions contre l'isolement social

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00737 posée par Mme Marie-France de Rose

    Prières de rue suite à la fermeture d'une mosquée à Clichy-la-Garenne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00771 posée par Mme Marie-France de Rose

    Service civique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00775 posée par Mme Marie-France de Rose

    Messes télévisées sur le service public

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01367 posée par Mme Hélène Lipietz

    Impossibilité d'effectuer les obligations de service public hors connexion à internet

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01789 posée par M. Jean Louis Masson

    Communautarisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02724 posée par M. Roland Courteau

    Généralisation du tiers-payant

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03140 posée par Mme Christine Herzog

    Cours de religion en Alsace-Moselle

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible