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169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions sans réponse
18 questions
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Question n° 19837 posée par M. Michel Charasse
Conditions d'accès aux piscines publiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00145 posée par M. François Marc
Régulation des contenus et pratiques des jeux vidéo
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0028S posée par M. Gilbert Roger
Création d'un fonds d'investissement par le Qatar à destination des entrepreneurs issus des quartiers populaires en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00737 posée par Mme Marie-France de Rose
Prières de rue suite à la fermeture d'une mosquée à Clichy-la-Garenne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00771 posée par Mme Marie-France de Rose
Service civique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00775 posée par Mme Marie-France de Rose
Messes télévisées sur le service public
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01789 posée par M. Jean Louis Masson
Communautarisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24836 posée par M. Jérôme Bascher
Aides aux vacances pour les familles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00220 posée par M. Cédric Perrin
Lutte contre la maladie d'Alzheimer
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 00393 posée par M. Pierre Ouzoulias
Indemnisation des victimes d'abus sexuels dans l'Église catholique
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence