Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1364 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions sans réponse
343 questions
-
Question n° 21289 posée par M. Richard Yung
Calendrier 2006 du projet INES
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21348 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Régime juridique de l'animal en droit civil
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22042 posée par M. Marcel Vidal
Subventions de l'Etat à l'association Alcool Assistance
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 22802 posée par M. Hubert Haenel
Attitude des autorités françaises lors de la commémoration de la bataille d'Austerlitz
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23022 posée par M. Christian Cambon
Fonctionnement du quartier intermédiaire sortants (QIS) de Fresnes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23050 posée par M. Marcel Vidal
Inquiétante évolution de la société française
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 24786 posée par M. Jean Louis Masson
Regroupement familial
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24792 posée par Mme Éliane Assassi
Informatisation de la procédure d'éloignement par la création d'un traitement de données à caractère personnel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24884 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Difficultés à joindre France Télécom dans l'urgence
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25070 posée par M. Jacques Mahéas
Dérapages constatés dans la mission de service public de La Poste
La question est caduque
Pertinence