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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions sans réponse
9 questions
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Question n° 25422 posée par M. Louis Duvernois
Défense de la langue française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27141 posée par M. Michel Moreigne
Fonds du site de Paris des Archives nationales et protection du patrimoine écrit
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08789 posée par M. Serge Andreoni
Projet de loi sur les langues régionales et langue provençale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09883 posée par M. Michel Charasse
Statut des langues locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14783 posée par Mme Pascale Bories
Réforme de la distribution de la presse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24238 posée par Mme Catherine Dumas
Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24814 posée par Mme Else Joseph
Diffusion sur une chaîne publique d'un documentaire sur la colonisation totalement orienté contre la France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27992 posée par M. Pierre Laurent
Situation de la Bibliothèque nationale de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08280 posée par Mme Catherine Dumas
Situation des bouquinistes sur les quais de Seine à Paris pendant les jeux Olympiques et Paralympiques en 2024
La question a été retirée
Pertinence