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649 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024


Questions sans réponse

342 questions

  1. Question n° 16789 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Utilisation des points acquis au titre du compte professionnel de prévention

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14494 posée par M. Patrice Joly

    Fragilisation de certains groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13541 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Collecte de la contribution à la formation professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12727 posée par Mme Catherine Troendlé

    Réforme de la formation professionnelle et centres de formation des apprentis d'Alsace

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12556 posée par M. Patrice Joly

    Situation des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification du secteur des transports

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11713 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Prise en compte de l'aide à la mobilité pour les demandeurs d'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10423 posée par M. Michel Savin

    Remboursement de formation à distance

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07963 posée par M. Roger Karoutchi

    Formation professionnelle et calcul de la retraite

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25980 posée par M. Henri Cabanel

    Avenir des contrats aidés non renouvelés au bout d'un an

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25822 posée par Mme Marie-France de Rose

    Nouvelle hausse du chômage en France en mars 2017

    La question est caduque

    Pertinence Très faible