Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 35309 posée par M. Rodolphe Désiré

    Interdiction pour les pêcheurs martiniquais de débarquer des Lambis Strombus Gigas en provenance des Grandes Antilles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23847 posée par M. Rodolphe Désiré

    Nomination des membres du comité des régions

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23720 posée par M. Rodolphe Désiré

    Bénéficiaires du fonds de cohésion prévu par le traité de Maastricht

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22021 posée par M. Rodolphe Désiré

    Mobilisation des fonds communautaires pour les DOM

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21607 posée par M. Rodolphe Désiré

    Maintien de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18047 posée par M. Rodolphe Désiré

    Réévaluation du contingent de bananes exportées par l'Allemagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09081 posée par M. Rodolphe Désiré

    Retards de développement des DOM

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09088 posée par M. Rodolphe Désiré

    DOM : destination des concours du FEDER

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne