Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions sans réponse

38 questions

  1. Question n° 0005A posée par M. Rémi Herment

    Problèmes laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0025A posée par M. Rémi Herment

    Problèmes laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0021A posée par M. Jean-Luc Bécart

    Réforme de la politique agricole commune

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0005A posée par M. Rémi Herment

    Problèmes laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0032A posée par M. Xavier de Villepin

    Politique industrielle de la France

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0027A posée par M. Jean Cluzel

    Situation de l'élevage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0026A posée par M. Rémi Herment

    Problèmes laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0130A posée par M. Maurice Schumann

    Prolongation de l'arrangement multifibre

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0128A posée par M. Rémi Herment

    Problèmes laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0047A posée par M. Pierre Dumas

    Avenir des zones frontalières

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne