Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions sans réponse
40 questions
-
Question n° 28181 posée par M. Jacques-Richard Delong
Exclusion de la Haute-Marne des aides du fonds social européen
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25313 posée par M. Jean Huchon
Conséquences économiques du réajustement monétaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10928 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique monétaire du Gouvernement
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 06485 posée par M. Henri Caillavet
FEDER: dotations
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 02176 posée par M. Louis Brives
Mise en oeuvre d'un plan textile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00477 posée par M. Adolphe Chauvin
Imprimeries intégrées administratives: application des circulaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02576 posée par M. Pierre Tajan
Conséquences pour l'économie agricole de l'adhésion de la Grèce à la CEE
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 29923 posée par M. Louis Minetti
Elargissement de la CEE
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 02415 posée par M. Jacques Eberhard
Construction navale française: aide du fonds européen de développement régional
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 00156 posée par M. Marcel Rudloff
Dispositions européennes en matière de normes de sécurité et de protection sanitaire
La question est caduque
Pertinence