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338 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions sans réponse
77 questions
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Question n° 0229S posée par M. Arnaud Bazin
Fonctionnement du service public postal dans le département du Val-d'Oise
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 05266 posée par M. Arnaud Bazin
Méconnaissance et non-respect de la loi concernant l'accès aux lieux publics pour les chiens guides d'aveugles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07253 posée par M. Arnaud Bazin
Méconnaissance et non-respect de la loi concernant l'accès aux lieux publics pour les chiens guides d'aveugles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07273 posée par M. Arnaud Bazin
Renoncement des patients à se faire soigner
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07557 posée par M. Arnaud Bazin
Niveau de désinfection du matériel servant aux quatre millions d'échographies réalisées chaque année en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08636 posée par M. Arnaud Bazin
Demandes de subventions dans le cadre du projet « Écoles numériques innovantes et ruralité » dans le Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09019 posée par M. Arnaud Bazin
Traitement des cancers hors du cadre réglementaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09021 posée par M. Arnaud Bazin
Frais non remboursés dans le cadre des traitements du cancer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11817 posée par M. Arnaud Bazin
Demandes de subventions dans le cadre du projet « Écoles numériques innovantes et ruralité » dans le Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13335 posée par M. Arnaud Bazin
Plans intérieurs de la surface de vente et dossiers de permis de construire
La question est caduque
Pertinence