Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

2509 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

254 questions

  1. Question n° 23428 posée par M. Mickaël Vallet

    Difficultés rencontrées par le secteur de l'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13805 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Simplification annoncée en matière de médecine du travail

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19240 posée par M. Jean-François Longeot

    Conséquences de l'interdiction de vapoter dans le monde de l'entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12870 posée par M. Raymond Vall

    Financement de l'aide à domicile en milieu rural

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14257 posée par M. Jean-François Longeot

    Don du sang

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11772 posée par M. Joshua Hochart

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22439 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Santé mentale des Français à l'épreuve de la Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26302 posée par M. Yves Détraigne

    Application du passe vaccinal aux compétitions sportives

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05893 posée par M. Gérard Cornu

    Suites données au rapport sur les dépassements d'honoraires dans les hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15701 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Contre la remise en cause de l'accès à l'aide médicale d'État

    La question est caduque

    Pertinence Très faible