Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2509 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
254 questions
-
Question n° 25276 posée par M. Jérôme Durain
Soignants du secteur médico-social
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19737 posée par M. Yves Coquelle
Inquiétudes relatives aux projets de décrets d'application de la loi n° 2005-102
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07173 posée par Mme Christiane Demontès
Création des agences régionales de santé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21389 posée par M. Michel Canévet
Régime d'autorisation de l'imagerie médicale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14938 posée par M. Roland Courteau
Médecine scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 06295 posée par M. Alain Houpert
Accès aux soins médicaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08973 posée par M. Gérard Larcher
Prélèvement sur le fonds pour l'emploi hospitalier au profit de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16115 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Mise en place du sport sur ordonnance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11982 posée par M. Marcel Rainaud
Vieillissement de la population : un projet de société
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 09366 posée par M. Jean-François Rapin
Hôpitaux de proximité
La question est caduque
Pertinence