Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
253 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
23 questions
-
Question n° 14466 posée par M. Jean-Marie Morisset
Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15719 posée par M. Alain Houpert
Amendement au projet de loi santé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15720 posée par M. Alain Houpert
Projet de loi relatif à la santé et droits des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16115 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Mise en place du sport sur ordonnance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11982 posée par M. Marcel Rainaud
Vieillissement de la population : un projet de société
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 12377 posée par M. Marcel Rainaud
Droit de mourir dans la dignité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 19240 posée par M. Jean-François Longeot
Conséquences de l'interdiction de vapoter dans le monde de l'entreprise
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05893 posée par M. Gérard Cornu
Suites données au rapport sur les dépassements d'honoraires dans les hôpitaux publics
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13894 posée par M. Robert del Picchia
Remboursement par la France des soins médicaux à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13893 posée par M. Robert del Picchia
Cotisations d'assurance maladie sur les retraites des non-résidents
La question est caduque
Pertinence