Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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483 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

139 questions

  1. Question n° 08059 posée par M. Jean Louis Masson

    Congés du personnel d'une crèche communale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06857 posée par M. Jean Louis Masson

    Congés du personnel d'une crèche communale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06481 posée par M. Jean Louis Masson

    Reclassement des aides-soignantes hospitalières dont l'emploi a été suspendu suite à un refus de vaccination

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05982 posée par M. Jean Louis Masson

    Règles du télétravail pour les frontaliers en Allemagne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05156 posée par M. Jean Louis Masson

    Reclassement des aides-soignantes hospitalières dont l'emploi a été suspendu suite à un refus de vaccination

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04688 posée par M. Jean Louis Masson

    Règles du télétravail pour les frontaliers en Allemagne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03998 posée par M. Jean Louis Masson

    Inégalités entre les salariés des grandes entreprises et ceux des petites et moyennes entreprises

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04061 posée par M. Jean Louis Masson

    Restrictions imposées par la France au télétravail des frontaliers au Luxembourg

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03854 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraites complémentaires des élus locaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03861 posée par M. Jean Louis Masson

    Rétablissement du diplôme d'herboriste

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible