Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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483 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

139 questions

Question n° 05517 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des personnes employées en CES

La question est caduque

06/02/2003
Pertinence
Question n° 07737 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

La question est caduque

29/05/2003
Pertinence
Question n° 14498 posée par M. Jean Louis Masson

Extension des places en CAT

La question est caduque

04/11/2004
Pertinence
Question n° 14500 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

La question est caduque

04/11/2004
Pertinence
Question n° 17035 posée par M. Jean Louis Masson

Agrément des assistantes maternelles et procédure pénale

La question est caduque

07/04/2005
Pertinence
Question n° 17443 posée par M. Jean Louis Masson

Discrimination à l'embauche fondée sur l'âge

La question est caduque

05/05/2005
Pertinence
Question n° 17665 posée par M. Jean Louis Masson

Mode de calcul de la prime pour l'emploi

La question est caduque

19/05/2005
Pertinence
Question n° 17668 posée par M. Jean Louis Masson

Emploi et droits à pension

La question est caduque

19/05/2005
Pertinence
Question n° 17669 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des victimes de l'amiante au regard de la cessation anticipée d'activité

La question est caduque

19/05/2005
Pertinence
Question n° 17670 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions de rachat d'annuités de retraite

La question est caduque

19/05/2005
Pertinence