Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

16 questions

Question n° 05517 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des personnes employées en CES

La question est caduque

06/02/2003
Pertinence
Question n° 17035 posée par M. Jean Louis Masson

Agrément des assistantes maternelles et procédure pénale

La question est caduque

07/04/2005
Pertinence
Question n° 17668 posée par M. Jean Louis Masson

Emploi et droits à pension

La question est caduque

19/05/2005
Pertinence
Question n° 17669 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des victimes de l'amiante au regard de la cessation anticipée d'activité

La question est caduque

19/05/2005
Pertinence
Question n° 17670 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions de rachat d'annuités de retraite

La question est caduque

19/05/2005
Pertinence
Question n° 18169 posée par M. Jean Louis Masson

Paiement mensuel des rentes d'accidents du travail

La question est caduque

16/06/2005
Pertinence
Question n° 19438 posée par M. Jean Louis Masson

Cumul de droits à pension d'agent public et de demandeur d'emploi

La question est caduque

22/09/2005
Pertinence
Question n° 20456 posée par M. Jean Louis Masson

Agrément des assistantes maternelles et procédure pénale

La question est caduque

17/11/2005
Pertinence
Question n° 23574 posée par M. Jean Louis Masson

Formation professionnelle au sein des maisons de retraite

La question est caduque

15/06/2006
Pertinence
Question n° 24494 posée par M. Jean Louis Masson

Emploi et droits à pension

La question est caduque

21/09/2006
Pertinence