Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
108 questions
-
Question n° 16243 posée par M. Rachel Mazuir
Situation des entreprises de transport de voyageurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 16282 posée par M. Sébastien Meurant
Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16303 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Situation dramatique des saisonniers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16380 posée par Mme Catherine Dumas
Risque latent de défaillance des entreprises de la filière fluviale lié à l'épidémie de Covid-19
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16398 posée par M. Olivier Jacquin
Financement de l'urbanisme tactique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16401 posée par M. Olivier Jacquin
Mobilités hors des coeurs d'agglomérations après le Covid-19
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16533 posée par M. Alain Cazabonne
Prolongation du régime des autorisations spéciales d'absence
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16674 posée par Mme Agnès Canayer
Prime dans la fonction publique territoriale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16677 posée par M. Olivier Jacquin
Relance du fret ferroviaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16683 posée par Mme Catherine Dumas
Difficultés des familles monoparentales face à la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19
La question est caduque
Pertinence